|
| Informations légales |
PRESENTATION GENERALE
Vous êtes actuellement connecté au site www.sicae-ely.fr
La SICAE-ELY a construit ce site pour l'information personnelle
de ses utilisateurs.
Dénomination sociale :
SICAE-ELY
33, rue de la Gare
78910 TACOIGNIERES
tél 01 34 94 68 00 fax 01 34 87 26 61
e-mail
contact@sicae-ely.fr
Directrice de Publication : Marie-Christine Fortin
SIRET 775 707 326 00028
N° TVA intracom FR 34 775 707 326
Web agency :
MENTAL-WORKS (design et développement)
Rond Point Jean Monnet
Rue Robert Schumann
BP 70454
F-60204 Compiègne cedex
Tél : + 33 3 44 86 22 55
Fax : + 33 3 44 86 22 77
Web : http://www.mental-works.com
E-mail : contact@mental-works.com
Hébergement :
Transpac,
Société anonyme
au capital de 58 054 800 Euros,
dont le siège social est situé
33 avenue du Maine
75015 Paris,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
sous le numéro 312 665 466.
CHARTE EDITORIALE
Le site www.sicae-ely.fr est un site de présentation des
activités et produits de la SICAE-ELY.
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à
titre indicatif.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par la
SICAE-ELY. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression concernant les données
collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi
n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du
site, à l'adresse suivante :
SICAE-ELY
33, rue de la Gare
78910 TACOIGNIERES
contact@sicae-ely.fr
LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site www.sicae-ely.fr.
est soumis à l'accord préalable de la Directrice de la
Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres
sites à partir www.sicae-ely.fr ne sauraient, en aucun cas,
engager la responsabilité de la SICAE-ELY.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
DROITS D'AUTEURS
Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de
la SICAE-ELY.
Le nom et les logos des produits sont la propriété de la
SICAE-ELY. Toute reproduction, utilisation et/ou modification
qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de la
SICAE-ELY, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle
n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de la
SICAE-ELY. Les photographies, images, textes et autres
documentations représentées sur le présent site Internet sont
objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle,
propriétés la SICAE-ELY. A ce titre, toute reproduction,
représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation,
partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont
interdits.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de
ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent
susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
En conséquence la SICAE-ELY. décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur
des informations disponibles sur ce site,
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en
soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées
à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité
d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit
accordé à une quelconque information provenant directement ou
indirectement du site,
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes
informations.
|
|
| |
|
|